L’embargo taliban est passé d’une liste à un territoire

Un embargo sur les armes peut fermer une voie d’approvisionnement légale sans nous dire combien d’armes se trouvaient déjà dans l’entrepôt.

C’est la leçon étroite mais importante de la restriction de l’ONU visant les talibans. SIPRI indique que la résolution 1333 du Conseil de sécurité, adoptée le 19 décembre 2000, a instauré un embargo obligatoire sur les armes dans les parties de l’Afghanistan sous contrôle taliban. La résolution couvrait les armes et le matériel connexe, notamment les armes, les munitions, les véhicules et équipements militaires, les équipements paramilitaires et les pièces détachées. Elle interdisait également les conseils techniques, l’assistance et la formation liés à ces matériels.

La règle était d’abord territoriale. Les États devaient empêcher toute fourniture, vente ou transfert, direct ou indirect, vers le territoire sous contrôle taliban. La résolution 1333 autorisait aussi des exceptions limitées pour des équipements non létaux destinés exclusivement à un usage humanitaire ou de protection, sous réserve d’une approbation préalable du comité compétent de l’ONU. La restriction juridique était large, mais elle ne revenait pas à dire que toutes les routes vers l’Afghanistan étaient fermées.

La chronologie a ensuite changé. SIPRI classe l’embargo territorial comme suspendu le 16 janvier 2002, lorsque la résolution 1390 a modifié la restriction sur les armes pour qu’elle s’applique aux ventes ou aux fournitures aux talibans ou à al-Qaïda, quel que soit l’endroit. Cette évolution compte, car « un embargo sur l’Afghanistan contrôlé par les talibans » et « un embargo sur les talibans, où qu’ils se trouvent » décrivent des portées juridiques différentes.

L’histoire antérieure compte aussi. SIPRI enregistre un embargo non obligatoire sur les armes en Afghanistan au titre de la résolution 1076 en octobre 1996, imposé en réponse à la poursuite du conflit. SIPRI précise que cette mesure n’a jamais été officiellement levée, mais que son objet a été rendu caduc par l’embargo obligatoire adopté par la suite. Un titre qui commence en décembre 2000 sans cette précision peut donner à la chronologie une apparence plus nette qu’elle ne l’était.

La résolution 1333 n’était pas une règle d’approvisionnement neutre, détachée de la politique. Le Conseil de sécurité a agi en vertu du chapitre VII et a condamné l’octroi par les talibans d’un refuge et d’une formation aux terroristes. Il a exigé que les talibans ferment les camps d’entraînement terroristes et livrent Oussama ben Laden. Les dispositions sur les armes faisaient partie d’un ensemble plus large de mesures concernant le terrorisme, les stupéfiants, la représentation diplomatique et le soutien militaire.

La résolution reconnaissait aussi un problème d’application. Comme l’embargo s’appliquait d’abord au territoire sous contrôle taliban plutôt qu’à l’ensemble de l’État afghan, le Conseil de sécurité a demandé des dispositifs de suivi. SIPRI indique qu’un Comité d’experts a préparé un rapport sur la mise en œuvre et qu’un groupe de surveillance a été créé en juillet 2001 au titre de la résolution 1363. L’existence d’un système de suivi est la preuve d’une difficulté de mise en œuvre, pas la preuve que l’application a réussi ou échoué partout.